Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Expertises ACCUEIL MISSIONS TRACKER CAPCON
Monsieur Jacques HUREAU

Numéro de dépôt :
4589180
Date de dépôt :
10/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2029
Cap Expertises ACCUEIL MISSIONS TRACKER CAPCON de Jacques HUREAU

Présentation de la marque Cap Expertises ACCUEIL MISSIONS TRACKER CAPCON

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par monsieur Jacques HUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Expertises ACCUEIL MISSIONS TRACKER CAPCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Jacques HUREAU domicilié(e) 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques HUREAU domicilié(e) 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France.

La marque Cap Expertises ACCUEIL MISSIONS TRACKER CAPCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Expertises ACCUEIL MISSIONS TRACKER CAPCON arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.

Jacques HUREAU a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTE INTEMPORELLE , PRISME PROPRETE L UNIVERS DES SERVICES , ASTEL Multitechniques , CAPCONTROL Gardez le CAP , CAP SOFTWARE & CONSULTING Des logiciels spécifiques


Monsieur Jacques HUREAU - 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France


Monsieur Jacques HUREAU - 37 rue des Hortensias - 91540 - MENNECY - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Développement de logiciels.